Euro

En 1997, l 'Institut Monétaire Européen a rendu publiques les maquettes des futurs billets en Euros. La Banque Centrale Européenne qui a succédé à l'IME souhaite en autoriser la reproduction sous réserve des conditions suivantes:

Il doit être noté que les maquettes, dans leur forme actuelle, présentent des différences avec les futurs billets en Euros tels qu'ils seront mis en circulation à partir du 1er janvier 2002. Par conséquent, les règles énoncées ci-dessous ne préjugent en rien de celles qui s'appliqueront à la reproduction de ces futurs billets. La BCE - et la Banque de France - ne sauraient en aucune façon être tenues pour responsables d'un quelconque préjudice direct ou indirect à des tiers résultant de l'application des règles de reproduction ou de l'utilisation des maquettes.

Il est impératif que les reproductions des maquettes des billets en euros ne puissent, en aucun cas, être confondues avec des billets authentiques. Sous réserve du respect de ces dispositions, et jusqu'à nouvel ordre, les reproductions sont autorisées sans formalité particulière dans les cinq cas suivants:

1. Si le thème principal de l'image (photographie, cinéma, dessin, peinture, ...) n'est pas la maquette du billet même mais un autre élément pictural et si la reproduction ne constitue qu'un des éléments de l'action ou de la scène sans qu'il y ait de gros plan.
2. Si le matériau sur lequel est reproduit la maquette des billets ne peut en aucune façon être pris pour du papier ou confondu avec.
3. Si les reproductions sur papier ne sont imprimées que sur une face et si elles possèdent des dimensions supérieures ou égales à 20 cm sur 10 cm ou bien inférieures ou égales à 8 cm sur 4 cm.
4. Si les reproductions sur papier sont imprimées sur les deux faces, et si elles possèdent des dimensions supérieures ou égales à 24 cm sur 12 cm ou bien inférieures ou égales à 6 cm sur 3 cm.
5. Si les reproductions sur des média électroniques (cédérom, Internet, ...) sont précédées du texte intégral des présentes « règles de reproduction des maquettes des billets en euros »

Dans tous ces cas, le texte suivant « Maquette de billet © Institut Monétaire Européen, 1997 / Banque Centrale Européenne, 1998 » doit être imprimé sur toutes les reproductions et être parfaitement visible.