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Systèmes de règlements

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Monnaie commune oblige, il a été nécessaire d'adapter les systèmes de règlement intra communautaires et donc interbancaires (ne serait-ce que pour faciliter l'application d'une politique monétaire commune).

Les différents moyens

Nous n'aborderons ici que les systèmes de paiements Interbancaires (utilisés notamment lors de la réalisation d'opérations de Marché).

Ceux-ci ont connus ces dernières années de nombreuses réformes rendues nécessaires par l'importance relative des moyens de paiement scripturaux par rapport aux espèces.

Cette caractéristique est liée à la forte bancarisation de la population Française, elle-même consécutive à certaines décisions gouvernementale imposant l'utilisation de règlements scripturaux pour certaines transactions (exemple: le paiement des salaires au dessus d'un certain montant).

Les principales réformes ont pour but principal la recherche de la dématérialisation complète des moyens de paiements scripturaux. Ceci est pratiquement réalisé (sauf pour les chèques).

En France, depuis le début des années 1980, les établissements de crédits (dont bien sûr les Banques) sont les seuls autorisés à proposer et à gérer les moyens de paiement.

La C.R.I. (Centrale des Règlements Interbancaires) sert de plate-forme unique de communication entre les systèmes de paiements T.B.F. et P.N.S., et les participants à l'un ou l'autre de ces systèmes.

Les règlements interbancaires

V.G.M. (Virements de Gros Montants)

Ces virements peuvent être échangés

  • Dans T.B.F. (Transferts Banque de France) pour des règlements unitaires.
  • Dans P.N.S. (Paris Net Settlement) pour des règlements compensés.

P.N.S. (Paris Net Settlement)

P.N.S. est un système géré par la C.R.I. (Centrale des Règlements Interbancaires).

Un petit nombre d'établissements de crédit échangent (et compensent) des virements de gros montants au travers de P.N.S. Ce système a repris une grosse partie des échanges effectués auparavant en chambre de compensation.

P.N.S. et T.B.F. sont interconnectés et les participants à ces 2 systèmes disposent de la possibilité de transférer leur liquidité d'un système à l'autre tout au long de la journée.

Remarque : P.N.S. a démarré en avril 1999, en remplacement du système S.N.P. (Système Net Protégé) en fonction depuis 1997. 

T.B.F. (Transferts Banque de France)

Les systèmes de paiement fonctionnant en France, dans le domaine des opérations de détail, de titre, d'instruments financiers à terme, se règlent au bout du compte dans T.B.F., acquérant de ce fait l'irrévocabilité pour les transactions qui y sont échangées.

Bien évidemment, toutes les opérations initiées par la Banque de France au titre de la politique monétaire et de change sont acheminées dans T.B.F.

L'une des spécificités de l'organisation retenue pour l'exécution des opérations de montant élevé tient à la possibilité pour les établissements, à partir d'une plate-forme reliée au réseau Swift, d'émettre des paiements

  • soit vers le système T.B.F.
  • soit vers le système de compensation P.N.S.

Schéma des systèmes de règlement

  • P.N.S. : Paris Net Settlement.
  • T.B.F. : Transfert Banque de France. Point d'entrée à Target pour la France.
  • Target : Système Européen de transfert express automatisé à règlement brut en temps réel.
  • C.R.I. : Centrale des Règlements Interbancaires.
  • R.G.V. : Relit Grande Vitesse, Système de règlement livraison de titres.

Remarque : P.N.S., T.B.F. et Target utilisent les infrastructures du réseau S.W.I.F.T.

S.I.T. (Système Interbancaire de Télécompensation)

Citons également le S.I.T qui accueille les échanges interbancaires de tous les instruments de paiement de détail (effets de commerce, virements, avis de prélèvement, T.I.P., paiements par carte, retraits distributeur, L.C.R.,...) sauf le chèque papier pour le moment.

Dans le futur cependant, le S.I.T. recevra également les images chèques, c'est donc l'ensemble des paiements de masse qui sera alors échangé par ce système.

Le système TARGET

Chaque membre de l'union Européenne possède un système de paiement des gros montants en temps réel (RTGS ou Real Time Gross Settlement).

Le S.E.B.C. (Système Européen de Banques Centrales) a développé le système Target (Trans-european Automated Real-time Gross settlement Express Transfer system) qui permet les paiements en Euros.

Le système fonctionne en temps réel, c'est à dire que le paiement est effectué de quelques secondes à moins de 2 minutes après le débit du compte de l'émetteur.

Ce système est composé de chacun des RTGS des 15 pays membres et d'une passerelle entre chacun d'eux destinée à permettre les échanges selon une norme commune.

T.B.F. est la composante française du système Target. Ce dispositif permet aux participants d'émettre des virements de gros montant en Euros à destination de tout établissement de l'union européenne participant à un RTGS national aussi facilement que s'il s'agissait d'un paiement domestique.

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