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Systèmes de règlements

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La compensation du règlement des opérations de change : une idée ancienne destinée à limiter les risques mais donc la mise en oeuvre n'est pas aisée.

Le risque de règlement

Comme nous l'avons évoqué précédemment, la faillite de la banque Herstatt a mis en évidence le risque de règlement lié aux opérations de change.

Rappelons que le règlement d'une opération de change est réalisé par le système de paiement du pays d'origine de chacune des devises du couple.

Or, le marché des changes étant, par définition et depuis bien longtemps, international, les systèmes de paiement en question ne fonctionnent pas selon des horaires permettant un règlement simultané.

Cette différence est accentuée par le décalage engendré par les fuseaux horaires. De plus certains système sont conçus de telle façon que les paiements sont réalisés en fin de journée.

Par exemple pour une opération en USD / JPY, une banque devant régler les USD pourra attendre jusqu'à 12 heures avant d'être assurée d'avoir reçu les JPY (voir le schéma du risque Herstatt).

Or, il faut savoir que les montants en jeu sont très élevés et peuvent parfois dépasser la valeurs des fonds propres de certaines contreparties.

Quelques tentatives

Bien que la faillite de la banque Herstatt ait eu lieu en 1974, ce n'est que vers les années 1990 que la BRI a établi 6 normes de sécurité afin de réduire le plus possible les risques.

Sans rentrer dans le détail, ces normes préconisent des contrôles plus stricts, des procédures de secours en cas de défaillance, un renforcement des critères d'admission (Rapport LAMFALUSSY - BRI, 1990).

En 1996, les banques centrales du G10 ont défini une stratégie en 3 axes afin de réduire le risque systémique lié aux règlement des opérations de change :

  • Les banques doivent prendre des mesures pour limiter leur exposition,
  • les groupements professionnels sont incités à proposer des solutions de règlements multidevises,
  • le secteur privé est également incité à faire de rapides progrès.

Le but étant au final, de réduire le délai entre les règlements des 2 parties d'une transaction et de limiter le nombre et le montant des paiements à effectuer.

Certains systèmes ont alors vu le jour :

  • FXNET, système de compensation bilatéral dans lequel les transactions entre 2 parties sont compensées pour aboutir à un seul paiement par devise.
  • ECHO (Exchange Clearing House Organization), système de compensation multilatéral où les paiements étaient ramenés à un montant net par participant et par devise (au débit ou au crédit). Depuis décembre 1997, ECHO a fusionné avec la CLS Bank.

Les flux de règlement pouvaient être réduit selon le cas de 50 à 70%.

Ainsi, si l'exposition au risque de règlement a été nettement diminuée, ce dernier n'est pas totalement éliminé dans la mesure où la simultanéité des règlements n'a pas été réalisée.

Paiement contre paiement

En 1997, la CLS Bank a été créée à l'initiative du « Groupe des Vingt » constitué des principales banques actives sur les changes.

Si elle a le nom de « Bank », la CLS Bank est en fait une institution financière spécialisée dont la vocation est de régler les opérations de change au moyen d'un système de règlement en continu.

Il s'agit en quelque sorte d'une « chambre de compensation » qui opération par opération et de façon simultanée, règle les 2 volets d'une transaction de change.

La plate-forme de règlement / livraison de la CLS Bank, opérationnelle seulement depuis fin 2002, traite déjà près de 35% des opérations de règlement / livraison en devises à fin 2003.

Certaines banques ont déjà revu les limites de crédit accordées à certains établissements dans le cadre des opérations de change afin de tenir compte de la sécurité accrue par rapport aux système de compensation classique.

Du coup, des établissements modestes peuvent être plus actifs sur ce marché.

Les opérations quotidiennes se déroulent de la manière suivante :

  • Transmission des transactions : les banques participantes transmettent à la CLS Bank les opérations de change en vue de leur règlement avant une heure limite,
  • Calcul des soldes : la position finale de chaque participant est calculée par la CLS Bank pour chacune des devises en supposant que toutes les opérations seront réglées, et le solde à régler est transmis aux participants concernés sous forme d'échéancier,
  • Règlement des soldes : les participants règlent la CLS Bank en versant les devises dues sur les comptes que cette dernière détient dans les diverses banques centrales,
  • Imputation des sommes dues : au fur et à mesure de la réception des sommes dues, la CLS Bank effectue le règlement des opérations une à une en mouvementant simultanément les sous-comptes des 2 participants. Le paiement effectué est alors irrévocable.

La CLS Bank a mis en place différents contrôles ou règles afin de se garantir contre le risque de crédit et le risque de liquidité.

Par ailleurs, les heures de fonctionnement de la CLS Bank permettent de « recouvrir » les heures de fonctionnement des principaux systèmes de paiements nationaux (Australie, Japon, Europe, Londres, New-York).

Les banques non participantes peuvent bénéficier de ce circuit de règlement par l'intermédiaire des banques participantes.

Tout se passe, pour ceux qui se rappellent, comme si la CLS Bank jouait le rôle d'une chambre de compensation avec ses participants et sous-participants.

FOCUSQuelques chiffres sur la CLS Bank

A novembre 2003 :

  • 54 banques participantes,
  • Plus de 90 « tiers participants »,
  • 11 devises compensées,
  • 100 000 compensations par jour,
  • 19 millions de compensations réalisées à ce jour pour une valeur de plus de 206 milliards d'USD.

(Sources : CLS Bank)

Le site de la CLS Bank (http://www.cls-group.com/) fournit de nombreuses indications, notamment sur les banques participantes, l'organisation et sur les devises pouvant bénéficier de ce mode de règlement.

Créée grâce à la coopération des Banques Centrales, des systèmes de règlements nationaux et de certaines banques (qui sont par ailleurs actionnaires), le système CLS Bank a pratiquement éliminé le risque de crédit.

D'ici la fin 2004, 14 devises pourront être réglées par ce système, ce qui le place en bonne position pour devenir un standard de compensation des opérations de change.

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