Titres de Cr�ances N�gociables

Tous les instruments pr�sent�s ci-dessous sont des instruments de placement disponibles sur le march� Fran�ais (avec adaptation � l'arriv�e de l'Euro). Il existe bien �videmment pour certains de ces instruments des �quivalences � l'�tranger.

Un instrument est dit n�gociable si apr�s �mission (march� primaire), il peut �tre c�d� � tout moment entre la date d'�mission et l'�ch�ance (march� secondaire).

La notation des �metteurs est facultative. Toutefois, les �metteurs not�s b�n�ficient d'une note d'information all�g�e. Le minist�re de l'�conomie publie une liste des agences sp�cialis�es autoris�es � effectuer les notations.

La terminologie est �galement l�g�rement diff�rente, ainsi on ne parle pas de pr�t ou d'emprunt mais d'achat ou de vente.

• Un achat de � papier � correspond � un pr�t.
• Une vente de � papier � correspond � un emprunt.

Les Certificats de D�p�t N�gociables

Ces titres repr�sentent un d�p�t � terme effectu� aupr�s d'un �tablissement de cr�dit r�sident ou non r�sident ou aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignation.

Ann�e d'introduction : 1985 (mars)

Caract�ristiques

• La dur�e � l'�mission est comprise entre 1 jour et 1 an. 30% des titres sont �mis � moins de 10 jours et 30% entre 20 et 40 jours.
• La monnaie d'�mission est l'Euro (y compris d�nominations nationales) ou toute devise �trang�re (sauf opposition de la Banque de France). 90% des �missions ont �t� r�alis�es en EURO en 1999.
• Le montant minimum est d'un million de Francs ou sa contre-valeur en Euro ou en devises �trang�res.
• Plus de 90% des �missions sont r�alis�es � taux fixes. Le reste � taux variable.

Les Bons des Institutions et Soci�t�s Financi�res

Ann�e d'introduction : 1985 (d�cembre)

Ces titres ont disparu depuis fin 1998. Ce compartiment devenu trop �troit a �t� fondu dans celui des certificats de d�p�t.

Les Billets de Tr�sorerie

Ces titres repr�sentent une cr�ance � court terme sur une entreprise r�sidente ou non r�sidente, une entreprise d'investissement ou une institution de la CEE ou organisation internationale dont la France est membre.

Ann�e d'introduction : 1985 (d�cembre)

Caract�ristiques

• La dur�e � l'�mission est comprise entre 1 jour et 1 an. Plus de 50% des titres sont �mis pour une dur�e comprise entre 20 et 40 jours
• La monnaie d'�mission est l'Euro (y compris d�nominations nationales) ou toute devise �trang�re (sauf opposition de la Banque de France). La quasi totalit� des �missions est r�alis�e en EURO.
• Le montant minimum est d'un million de Francs ou sa contre-valeur en Euro ou en devises �trang�res.
• Plus de 95% des �missions sont r�alis�es � taux fixes. Le reste � taux variable.

Les Bons � Moyen Terme N�gociables (B.M.T.N.)

Les �metteurs de ces titres sont ceux pouvant �mettre des certificats de d�p�ts ou des billets de tr�sorerie.

Ann�e d'introduction : 1992

Caract�ristiques

• La dur�e � l'�mission est strictement sup�rieure � 1 an, sans limitation de dur�e. Environ 50 % des titres sont �mis pour une dur�e comprise entre 2 et 3 ans et 25 % entre 3 et 5 ans.
• La monnaie d'�mission est l'Euro (y compris d�nominations nationales) ou toute devise �trang�re (sauf opposition de la Banque de France). En 1999, pr�s de 75% des �missions ont �t� r�alis�es en Francs et 25% en Euro.
• Le montant minimum est d'un million de Francs ou sa contre-valeur en Euro ou en devises �trang�res.
• Les �missions sont principalement r�alis�es � taux variables (environ 60%), le reste est r�parti �quitablement entre taux fixe et op�ration structur�e (indexation).

Le Commercial Paper

Equivalent Anglo-Saxon du Billet de Tr�sorerie.

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